Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 AU C.C.A.S

    Finances
    18 décembre 2013
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  • AUTORISATION DE DESHERBAGE D'OUVRAGES ET DE PERIODIQUES AU SERVICE ARCHIVES – DOCUMENTATION

    Archives
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2014

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2014 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2013
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  • PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME - VISITES GOURMANDS D'HISTOIRE(S).

    Patrimoine
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX DE DROITS DE PLACE POUR 2014

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • : ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - ROUTE DE GRENOBLE

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • SPECTACLE DU 31/12/2013 – CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION « TOUS EN SCENE »

    Culture
    06 novembre 2013
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AX N°106 PARTIELLE - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • ASSOCIATION « LES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE » - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION

    Culture
    06 novembre 2013
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  • ACQUISITION DES PARCELLES AB 54, AB 56 ET AB 65 - CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AB 40, AB 57, AB 243 ET AB 248 A LA FONDATION E. SELT_473

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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