Les délibérations

  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    21 décembre 2022
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  • Convention de prestation ponctuelle de service - fourniture de carburant à la C.C. du Briançonnais

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Recensement de la population 2023

    Affaires générales
    21 décembre 2022
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  • Vidéoprotection : demande de financement des travaux / Région SUD + État

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Décision modificative n°4 - Budget principal

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Réhabilitation de la galerie sous chaussée : indemnisation des candidats

    Finances
    21 décembre 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 14 décembre 2022

    21 décembre 2022
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  • Cité Administrative « quartier Berwick » : cession d’actif, maitrise d’œuvre déléguée à la C.C. du Briançonnais et lancement de l’appel à manifestation d’intérêt

    Patrimoine
    21 décembre 2022
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  • Patrimoine / Barème tarifaire 2023 : actualisation

    Patrimoine
    21 décembre 2022
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  • Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

    Institution et vie politique
    21 décembre 2022
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  • Restauration du cadran émaillé de l’horloge de la Collégiale / Demande de financements

    Patrimoine
    21 décembre 2022
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  • Représentation de la Ville au sein du Comité des partenaires de la mobilité dans le Briançonnais

    Institution et vie politique
    21 décembre 2022
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