Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : « RUE DE LA SOIE »

    Divers
    05 novembre 2014
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  • NOUVEAUX OUVRAGES COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • TAXE D'AMENAGEMENT - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE COMMUNALE ET EXONERATIONS FACULTATIVES

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • TRANSFORMATION DE L'AGENCE REGIONALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (AREA-PACA) EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SP_897

    Divers
    05 novembre 2014
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  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRISE EN CHARGE DU DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION BRIANCONNAISE AUX CEREMONIES DU 31 A_674

    Finances
    24 septembre 2014
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2014/2015

    Sports
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX

    Finances
    24 septembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT POLE ESPOIRS INTERREGIONAL PACA

    Sports
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • LES FESTIV'HAUTS – ANNULATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    24 septembre 2014
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