Les délibérations

  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANCONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE SERVICE LECTURE PUBLIQUE – CHEF DE PROJET MEDIATHEQUE

    Ressources humaines
    18 décembre 2014
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION AVEC LE CRET

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSTION DE LOCAUX A L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE – CENTRE SOCIAL (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2014
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  • ATTRIBUTION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    18 décembre 2014
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    18 décembre 2014
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 AU C.C.A.S

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-ALPES (OPH 05)

    Travaux
    18 décembre 2014
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