Les délibérations

  • D.S.P CASINO DE JEUX : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'EXTENSION DE L'AUTORISATION DE JEUX A UN NOUVEAU JEU « LA BATAILLE »

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • ARBRE DE NOËL 2013

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « MUSEE DU 159° RIA »

    Divers
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION D_439

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON / CONSEIL GÉNÉRAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    27 septembre 2013
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE I

    Tourisme
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NATIONALE DU_442

    Baux et conventions
    27 septembre 2013
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  • ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_443

    Finances
    27 septembre 2013
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  • RYTHMES SCOLAIRES - CONVENTION « PERI-EDUCATIF »

    Ressources humaines
    17 juillet 2013
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  • PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA SELECTION PROFESSIONNELLE (RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE)

    Ressources humaines
    17 juillet 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 juillet 2013
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