Les délibérations

  • PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE ET LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA SELECTION PROFESSIONNELLE (RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE)

    Ressources humaines
    17 juillet 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 juillet 2013
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  • MISE EN OEUVRE DU PROCESSUS DE VERBALISATION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRIANCON CONVENTION PREFECTURE

    Police municipale
    17 juillet 2013
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  • LOGEMENTS DE FONCTION - REFORME DES CONCESSIONS DE LOGEMENT

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU COMPLEXE TENNISTIQUE AU PARC DES SPORTS

    Sports
    17 juillet 2013
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  • ASSISTANTS DE LANGUE - CONVENTION TYPE DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT SIS GROUPE SCOLAIRE DE LA MI-CHAUSSEE

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DE LA BASE « PHILIPPE SIMOENS » PAR LE CANOE KAYAK

    Sports
    17 juillet 2013
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION MEDECIN EXERÇANT AU CENTRE MEDICO SPORTIF DE BRIANÇON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS - MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE MADAME BUGEJA CORALIE

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE BRIANÇON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2013 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_130

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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