Les délibérations

  • ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_443

    Finances
    27 septembre 2013
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  • FESTIVAL ART ET HANDICAP - EDITION 2013

    Culture
    27 septembre 2013
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  • DISSOLUTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DENOMME CAISSE DES ECOLES INACTIF DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS

    Finances
    27 septembre 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »

    Culture
    27 septembre 2013
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  • DISSOLUTION DU SYNDICAT D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE ZONE NORDIQUE DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    27 septembre 2013
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  • RESTAURATION EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 septembre 2013
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION MEDECIN EXERÇANT AU CENTRE MEDICO SPORTIF DE BRIANÇON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS - MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE MADAME BUGEJA CORALIE

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG ET L'ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE BRIANÇON

    Sports
    17 juillet 2013
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2013 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_130

    Baux et conventions
    17 juillet 2013
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