Les délibérations

  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION D'APPLICATION ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 396 ET N° 403 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON VALEUR

    Finances
    05 novembre 2014
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    05 novembre 2014
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 154 - ZAC « CŒUR DE VILLE ».

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN – INSTALLATION ET MISE EN PLACE D'ECLAIRAGES

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER RESERVATION

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : « RUE DE LA SOIE »

    Divers
    05 novembre 2014
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  • TAXE D'AMENAGEMENT - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE COMMUNALE ET EXONERATIONS FACULTATIVES

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • TRANSFORMATION DE L'AGENCE REGIONALE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (AREA-PACA) EN SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SP_897

    Divers
    05 novembre 2014
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