Les délibérations

  • REGIME DES AUTORISATION D'URBANISME – TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FAÇADES SOUMIS A DECLARATION PREALABLE

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS DE DOTATION POUR LA BIODIVERSITE (FDB).

    Divers
    05 novembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICA_867

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • CREATION DE POSTE PERMANENT D'INGENIEUR TERRITORIAL PRINCIPAL

    Ressources humaines
    05 novembre 2014
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  • COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITE

    Divers
    05 novembre 2014
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  • REFECTION ET AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS - CONVENTION D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX EP ET BT AVEC E.D.S.B.

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • INSTALLATIONS SPORTIVES : TARIFS DE LOCATIONS 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONSTRUCTION D'UN GYMNASE POUR LA CITE MIXTE COLLEGE VAUBAN ET LYCEE D'ALTITUDE - MAITRISE D'OUVRAGE

    Travaux
    05 novembre 2014
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  • SECOURS SUR PISTES : TARIFS SAISON 2014-2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2015

    Sports
    05 novembre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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