Les délibérations

  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2013

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE BATIMENT /ELECTRICITE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS – THEATRE DU CADRAN

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION D'APPLICATION ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER RESERVATION

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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