Les délibérations

  • ACTUALISATION POUR 2015 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_673

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • ARBRE DE NOËL 2014

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRISE EN CHARGE DU DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION BRIANCONNAISE AUX CEREMONIES DU 31 A_674

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2014/2015

    Sports
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT POLE ESPOIRS INTERREGIONAL PACA

    Sports
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • LES FESTIV'HAUTS – ANNULATION DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE EN 2014

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • AVENANT N°8 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS : CARTE JEUNE POUR LES LYCÉENS

    Transports
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • OFFICE DE TOURISME : MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON A C_677

    Finances
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION PARTICULIERE DE COORDINATION DISSIMULANTE DES CABLES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES EXISTANTS AERIENS DE ORANGE SA - SECTION_693

    Travaux
    24 septembre 2014
    Lire la suite
  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L'ETAT

    Divers
    16 juillet 2014
    Lire la suite
  • TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA DEFENSE INCENDIE DE BRIANCON

    Travaux
    16 juillet 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page