Les délibérations

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    04 juin 2014
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  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 460 ET 479 - AVENUE RENE FROGER

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

    Délégation
    17 avril 2014
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  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

    Délégation
    17 avril 2014
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2014

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    17 avril 2014
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