Les délibérations

  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L'ETAT

    Divers
    16 juillet 2014
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  • TRAVAUX DE RENFORCEMENT DE LA DEFENSE INCENDIE DE BRIANCON

    Travaux
    16 juillet 2014
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  • MISE EN ŒUVRE DE LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE – CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Divers
    16 juillet 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 2105 AU PROFIT DE LA PARCELLE PRIVEE E 769

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CO-PRODUCTION « LES TRESORS D!CI » AVEC D!CI TV

    Divers
    16 juillet 2014
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  • PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT - FONDS DE CONCOURS DU CG 05 POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AME_664

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT DE SUIVI VIDEO DES CHANTIERS AVEC D!CI TV

    Divers
    16 juillet 2014
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  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 479 ET 460 - AVENUE RENE FROGER.

    Urbanisme
    16 juillet 2014
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  • REDECOUPAGE DES BUREAUX DE VOTE DE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET DEPLACEMENT DU BUREAU N°2

    Elections
    16 juillet 2014
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  • DEMANDE DE NOUVELLE DENOMINATION DE LA GARE FERROVIAIRE

    Voeux
    16 juillet 2014
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  • SINISTRE DU 17 JUILLET 2013 – L'OREE DES PISTES – PROTOCOLE D'ACCORD

    Finances
    16 juillet 2014
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 juillet 2014
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