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Les délibérations

  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE LA CONCIERGERIE DU CIMETIERE VAUBAN AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Baux et conventions
    31 mai 2013
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  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LE GROUPE D'OPPOSITION « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    31 mai 2013
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  • CREATION DE POSTES SOUS EMPLOI D'AVENIR (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.12.19/270 DU 19/12/2012)

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING ETE 2013

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LE COEUR DE VAUBAN »

    Baux et conventions
    31 mai 2013
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  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • ECHANGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 1793 AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE C 1545 - FONCHRISTIANE

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE LA RESIDENCE 3EME AGE

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • CESSION DE LA PARCELLE AX N° 325 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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