Les délibérations

  • PROJET CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • RAPPORT DEFINITIF DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES

    Chambre Régionale des Comptes
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
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  • ORGANISATION DU 38EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON : DIMANCHE 11 AOUT 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2013 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • ACQUISITION D'UNE PARTIE DES PARCELLES AT 762, C 1619 ET DE LA PARCELLE C 1178 - QUARTIER COMBE BRUCHE

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD AU PROFIT DE M. LUC LIMASSET - SAUT A L'ELASTIQUE

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
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  • EGLISE DES CORDELIERS - TRAVAUX DE RESTAURATION EN VUE DE L'INSTALLATION CIAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLU - CREATION D'UN EMPLACEMENT RESERVE N°63

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    30 janvier 2013
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  • ELECTION DES ADJOINTS

    Elections
    30 janvier 2013
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  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
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