Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DES PARCELLES AL n° 342 ET AL n° 343

    Sports
    12 février 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES-ALPES

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

    Finances
    12 février 2014
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    12 février 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    12 février 2014
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  • TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2014 – AJOUT D'UN MATERIEL

    Travaux
    12 février 2014
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  • CONVENTION LIGUE PROTECTION DES OISEAUX / VILLE DE BRIANÇON / ETABLISSEMENTS SCOLAIRES

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL VILLE / CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

    Ressources humaines
    18 décembre 2013
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  • TARIF RESTAURANT ADMINISTRATIF

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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