Les délibérations

  • FORT DAUPHIN - PAT ET TRAVAUX CASERNE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • PROJET PROREL - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS ET CREATION D'UNE LIAISON ENTR_117

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
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  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • INSTITUTION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE ADMINISTRATIVE - ACCES AU FORT DU CHATEAU ET POUDRIERE

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARNICA MONTANA - SAUVETAGE, RESTAURATION ET VALORISATION DE DEUX HERBIERS

    Culture
    19 décembre 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • INSCRIPTION DE LA PARCELLE N°67 A L'ASSIETTE 2014 DU PLAN D'AMENAGEMENT

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • ATELIERS FESTIVALIRE 2013

    Culture
    19 décembre 2012
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  • COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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