Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION - LOGEMENT T3 (DROITE) SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS AU PROFIT DE LA COOPERATIVE COODYSEE

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DU BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    30 mai 2012
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  • MISE A DISPOSITION DES EXTERIEURS DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DU SDIS 05

    Baux et conventions
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PRET MATERIAUTHEQUE RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN/VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • : MISE À DISPOSITION DU GRETA DE L'INSTALLATION DESAFFECTEE DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    20 avril 2012
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    20 avril 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 avril 2012
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  • EXPOSITION AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 7 JUILLET AU 16 SEPTEMBRE 2012

    Culture
    20 avril 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE - ETAT - REGION - DEPARTEMENT /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • FORT DES SALETTES - MISE EN SECURITE DES FORTIFICATIONS FRONT EST / DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • : PLACE ÉBERLE -TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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