Les délibérations

  • AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AU 1ER JANVIER 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • CREATION DE POSTES SOUS EMPLOI D'AVENIR (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.12.19/270 DU 19/12/2012)

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'A.S.P.T.T POUR LA CYCLOSPORTIVE LUC ALPHAND LE 7 JUILLET 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • NOUVELLES MODALITES DE REPRESENTATION DES COMMUNES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2014

    Divers
    31 mai 2013
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  • CONVENTION D'ORGANISATION DU FESTIVAL « FORTS EN FETE ANNEE 2013 »

    Culture
    31 mai 2013
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  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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