Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA PHARMACIE DU MELEZIN - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    12 février 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE DE FORVILLE - DEMANDE DE SUBVENTION.

    Affaires Scolaires
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE ANCIENNE SALLE DE CLASSE DE L'ECOLE MATERNELLE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES PEP 05.

    Affaires Scolaires
    12 février 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA PERENNITE DU FINANCEMENT REGIONAL DE L'ASSOCIATION « 4,3,2 A »

    Motion
    12 février 2014
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  • DECLASSEMENT DE 25 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DE LA PARCELLE E N°769 ET CESSION ALLEE DES GROSEILLIERS - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • REAMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : DEMANDE DE FOND DE CONCOURS

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE SYNDICATS

    Baux et conventions
    18 décembre 2013
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2014 – CONVENTION « LES DECABLÉS »

    Culture
    18 décembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    18 décembre 2013
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  • MISE A JOUR DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS

    Finances
    18 décembre 2013
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