Les délibérations

  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX 2012

    Tarifs
    20 avril 2012
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  • REFECTION DU SOL DU GYMNASE DES GARCINS- DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    20 avril 2012
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  • RECRUTEMENT DE CONTRATS AIDES C.A.E. SAISON PRINTEMPS / ETE 2012 AUX SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    20 avril 2012
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  • MAIL PIETONNIER DES CROS

    Travaux
    20 avril 2012
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  • : MISE À DISPOSITION DU GRETA DE L'INSTALLATION DESAFFECTEE DU CHAMP DE MARS

    Baux et conventions
    20 avril 2012
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    20 avril 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    20 avril 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET DDTER SNCF/05 VOYAGEURS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS AU SEIN DE LA R.B.E.A

    Divers
    21 mars 2012
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  • CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP N° 17 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION D'ACTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET TRANSFRONTALIER SITES PHARES - ATTRIBUTION D'UN FOND DE C_343

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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