Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'A.D.P.C. 05

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • ARBRE DE NOEL 2012

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU - MODIFICATION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°33

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • MARCHÉ DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°7 SUPPRESSION DES CONCIERGERIES VAUBAN, DE LA SCHAPP_226

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 49

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • REFECTION DES FAUX PLAFONDS DU CENTRE AQUATIQUE - TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES N° 8 ET N° 9

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • REPARTITION ET REFACTURATION DES CHARGES TRANSFEREES EN 2011 AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    31 octobre 2012
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