Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU - MODIFICATION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°33

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • ARBRE DE NOEL 2012

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 49

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • MARCHÉ DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°7 SUPPRESSION DES CONCIERGERIES VAUBAN, DE LA SCHAPP_226

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES N° 8 ET N° 9

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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