Les délibérations

  • MUSIQUE AU SOMMET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012

    Culture
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2012/2016

    Sports
    31 octobre 2012
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  • AVIS SUR LE PERIMETRE DU « SYNDICAT DE SERRE CHEVALIER ».

    Divers
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT DES CARTES A L'HEURE

    Stationnement
    31 octobre 2012
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION CITOYENNE DE DEFENSE DE L'HOPITAL PUBLIC DE BRIANÇON

    Divers
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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