Les délibérations

  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT DES CARTES A L'HEURE

    Stationnement
    31 octobre 2012
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION CITOYENNE DE DEFENSE DE L'HOPITAL PUBLIC DE BRIANÇON

    Divers
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
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  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE SUBVEN_255

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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  • ACTUALISATION POUR 2013 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_271

    Finances
    19 septembre 2012
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  • EXPOSITION D'AUTOMNE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 6 OCTOBRE 2012 AU DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2012

    19 septembre 2012
  • CREATION DE TROIS C.A.E. POUR LE POLE ENFANCE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    19 septembre 2012
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  • CALENDRIER PREVISIONNEL DES EXPOSITIONS DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'OCTOBRE 2012 A SEPTEMBRE 2013

    Culture
    19 septembre 2012
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