Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'A.S.P.T.T POUR LA CYCLOSPORTIVE LUC ALPHAND LE 7 JUILLET 2013

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • NOUVELLES MODALITES DE REPRESENTATION DES COMMUNES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2014

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION POUR L'ASSISTANCE A L'ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LE COEUR DE VAUBAN »

    Baux et conventions
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PRET DE L'ENSEMBLE TURBINE/GENERATRICE DE L'ANCIENNE USINE DE LA SCHAPPE AU MUSEE DU PARLEMENT A GAP

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ECHANGE AVEC SOULTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL N°18 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVEE AL N°243

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • SIGNATURE D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D !CI TV

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS : CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE ET LA DIRMED

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page