Les délibérations

  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE

    Motion
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PRET EXPOSITION ARCHIVES DEPARTEMENTALES

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU DOCUMENT UNIQUE

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU TERRITOIRE EN MATIERE DE TOURISME

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LE GROUPE D'OPPOSITION « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS COMMUNES EXTERIEURES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • PARTICIPATION A LA 1ERE EDITION DE LA FETE DE LA MONTAGNE

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • ECHANGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 1793 AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE C 1545 - FONCHRISTIANE

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page