Les délibérations

  • TARIF DE LOCATION AU 01ER DECEMBRE 2011 DE LOCAUX SIS AU CHALET DE PRALONG & MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIETE SERRE-CHEVALIER VALLEY

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – SERVICE DES FETES

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCON

    Patrimoine
    21 décembre 2011
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  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011/2012

    Finances
    16 novembre 2011
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'UN BIEN PRESUME VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • DECISION MODIFICATION N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    16 novembre 2011
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  • ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AS 33 EMPIETANT SUR LA RUE ANCIEN QUAI MILITAIRE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Juridique
    16 novembre 2011
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARTIES DE PARCELLES AR N° 173 ET AR 3 – ZAC DURANCE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N° 007 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Intercommunalité
    16 novembre 2011
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