Les délibérations

  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - BIENNALE PRINTEMPS

    Culture
    31 mai 2013
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
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  • AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D !CI TV

    Divers
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING ETE 2013

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • CREATION DE POSTES SOUS EMPLOI D'AVENIR (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.12.19/270 DU 19/12/2012)

    Ressources humaines
    31 mai 2013
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
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  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • CONVENTION D'ORGANISATION DU FESTIVAL « FORTS EN FETE ANNEE 2013 »

    Culture
    31 mai 2013
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  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE LA RESIDENCE 3EME AGE

    Travaux
    31 mai 2013
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
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