Les délibérations

  • TELEVISION LOCALE : CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D!CI TV

    Divers
    30 janvier 2013
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  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    30 janvier 2013
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  • ETUDES ET TRAVAUX POUR L'ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2013 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    30 janvier 2013
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  • ELECTION DES ADJOINTS

    Elections
    30 janvier 2013
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  • ACQUISITION FONCIERE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE VOIE VERTE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    30 janvier 2013
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  • REAMENAGEMENT DU CARREFOUR DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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