Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE LYCEE D'ALTITUDE

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 D'UN LOGEMENT T2 A L'ANCIENNE ECOLE DU FONTENIL

    Divers
    30 mai 2011
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  • JARDIN DU GOUVERNEUR : CONVENTION DE MECENAT

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 DES GARAGES SIS RUE BERMOND GONNET

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE RESTAURATEUR STEPHANE FROIDEVAUX

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 DU CORPS DE GARDE D'ARTAGNAN

    Divers
    30 mai 2011
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  • REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DU COLLEGE « HOTELLERIE ET HOTELLERIE DE PLEIN-AIR » AU

    Délégation
    30 mai 2011
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  • ATTRIBUTION DE L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS AU GYMNASE CHANCEL AU BRIANÇON BASKET BALL

    Sports
    30 mai 2011
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  • AVENANT N° 4 AU CONTRAT D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE : REDUCTION DES PRESTATIONS

    Divers
    30 mai 2011
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  • ANNULATION DELIBERATION DU 27 JUIN 2008 POUR LA MISE EN VENTE DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    Urbanisme
    29 avril 2011
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
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