Les délibérations

  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
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  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
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  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    30 janvier 2013
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  • REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE 4EME TRANCHE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDANS CHAMP DE MARS TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM DE FORME PYRAMIDALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - TRAVAUX D'ETANCHEITE FAÇADE EST - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 3, ET AR N° 173 PARTIELLE, ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ASSETS ARCHITECTURE (ZAC DURANCE)

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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