Les délibérations

  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE -ETAT-CONSEIL REGIONAL-CONSEIL GENERAL /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Baux et conventions
    25 janvier 2012
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  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°28 – SKATE PARK – A L'ASSOCIATION « LE PROJET BERWICK ».

    Sports
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DES QUOTAS D'AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANCON SUR LES PROJETS DE SCHEMAS CONSTITUTIFS DU PROJET REGIONAL DE SANTE

    Social
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UN DOCUMENT DE COMMUNICATION CONCERNANT LA VALORISATION DES SITES FORTIFIES

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2012

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • ADHESION AU C.A.U.E

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CREATION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE (CAE) POUR LE SERVICE CULTUREL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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