Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'EFS - SITE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE AUTONOME DU CENTRE D'OXYGENATION : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE FETES POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - CAISSE AUTOMATISEE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • TRANSFERT DES IMMOBILISATIONS ASSAINISSEMENT RBEA/BRIANÇON/CCB

    Finances
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE BATIMENT/ELECTRICITE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_231

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 49

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • ETUDES ET TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE DESSERTE, DE REQUALIFICATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS EXISTANTS PERMETTANT UN ACCES AU FUTUR QU_216

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2011

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES N° 8 ET N° 9

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE SCV DOMAINE SKIABLE - PARCELLES SISES A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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