Les délibérations

  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 9 JUILLET AU 11 SEPTEMBRE 2011

    Culture
    29 avril 2011
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  • CLASSEMENT D'UN LOGEMENT DANS LES LOGEMENTS DE FONCTION POUR UTILITE DE SERVICE

    Finances
    29 avril 2011
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    29 avril 2011
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  • FESTIVAL « FORT EN FETE » 2EME EDITION

    Culture
    29 avril 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE ET DES VILLES A SECTEURS SAUVEGARDES ET

    Patrimoine
    29 avril 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME

    Patrimoine
    29 avril 2011
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Intercommunalité
    29 avril 2011
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  • CONVENTION POUR UTILISATION DU GYMNASE DES GARCINS PAR LES CLUBS SPORTIFS

    Sports
    29 avril 2011
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2010 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2010 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE

    Finances
    29 avril 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES B.A.P.H.C ET C.S.H.B.

    Sports
    01 avril 2011
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    01 avril 2011
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