Les délibérations

  • ABROGATION DE LA DELIBERATION « EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES » DU 2 JUIN 2008

    Finances
    01 avril 2011
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  • MODIFICATION DE LA PRISE DE PARTICIPATION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AMENAGEMENT AREA PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

    Finances
    01 avril 2011
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  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE AR N° 173 – ZAC DURANCE POUR CESSION

    Urbanisme
    01 avril 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER)

    Urbanisme
    01 avril 2011
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  • MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS

    Ressources humaines
    01 avril 2011
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  • EXPOSITION DE GRAVURES AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    01 avril 2011
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  • MISE EN PLACE AVEC LA DRAC D'UN CONTRAT TERRITOIRE LECTURE

    Culture
    01 avril 2011
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  • ACCUEIL D'UN SPECTACLE THEATRAL

    Culture
    01 avril 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES

    Tourisme
    01 avril 2011
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  • INFORMATISATION DE LA BILLETTERIE ET DU COMPTOIR DE VENTE - DEMANDE DE SUB

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAUX ET LOGEMENT T3, AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS, AU PROFIT DU CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL DES ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES

    Sports
    25 février 2011
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