Les délibérations

  • MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU - REDUCTION DE LA TAILLE D'UN EMPLACEMENT RESERVE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Divers
    16 novembre 2011
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  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T3 (DROITE), SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION A.L.P.E.

    Divers
    16 novembre 2011
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  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011/2012

    Finances
    16 novembre 2011
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'UN BIEN PRESUME VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • DECISION MODIFICATION N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    16 novembre 2011
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  • ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AS 33 EMPIETANT SUR LA RUE ANCIEN QUAI MILITAIRE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Juridique
    16 novembre 2011
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARTIES DE PARCELLES AR N° 173 ET AR 3 – ZAC DURANCE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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