Les délibérations

  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'A.D.P.C. 05

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'EFS - SITE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE AUTONOME DU CENTRE D'OXYGENATION : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE FETES POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - CAISSE AUTOMATISEE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • TRANSFERT DES IMMOBILISATIONS ASSAINISSEMENT RBEA/BRIANÇON/CCB

    Finances
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE BATIMENT/ELECTRICITE POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • INDEMNITE D'OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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