Les délibérations

  • SYSTEME D'INFORMATION MULTIMODALE PACA MOBILITE

    Divers
    27 mars 2013
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • PARTICIPATION A L'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE « LES PATRIMOINES DE FRANCE » ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART _33

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - ALIMENTATION DE LA PEPINIERE ET DE L'HOTEL D'ENTREPRISES - CASERNE BERWICK

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELEVES

    Culture
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    27 mars 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU PONT D'ASFELD AU PROFIT DE M. LUC LIMASSET - SAUT A L'ELASTIQUE

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    30 janvier 2013
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 3, ET AR N° 173 PARTIELLE, ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ASSETS ARCHITECTURE (ZAC DURANCE)

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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