Les délibérations

  • CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE ORONCE FINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L'ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON - DECISION_172

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • SECOURS SUR PISTES - TARIFS 2012/2013

    Sports
    19 décembre 2012
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  • AVIS SUR LE PERIMETRE DU « SYNDICAT DE SERRE CHEVALIER ».

    Divers
    31 octobre 2012
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  • MUSIQUE AU SOMMET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2012

    Culture
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2012/2016

    Sports
    31 octobre 2012
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION CITOYENNE DE DEFENSE DE L'HOPITAL PUBLIC DE BRIANÇON

    Divers
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT DES CARTES A L'HEURE

    Stationnement
    31 octobre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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