Les délibérations

  • : PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DE BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC

    Finances
    04 juillet 2012
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  • CESSION DE TERRAIN DE LA CARTOUCHERIE

    Urbanisme
    04 juillet 2012
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  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    04 juillet 2012
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  • ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30 %

    Urbanisme
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DE L'ECOLE DE LA MI-CHAUSSEE EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

    Divers
    30 mai 2012
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  • ADHESION DE LA VILLE DE BRIANÇON A LA FONDATION DU PATRIMOINE

    Patrimoine
    30 mai 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS ETUDES D'IMPACT, DIAGNOSTIC ECOLOGIQUE, LEVE TOPOGRAPHIQUE ET ETAT PARCELLAIRE POUR LA REALISATION DE LA VOIE VERTE

    Travaux
    30 mai 2012
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2012 D'UN LOGEMENT T4 DUPLEX SIS A L'ECOLE DE FORTVILLE

    Tarifs
    30 mai 2012
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  • RESERVE BIOSPHERE

    Divers
    30 mai 2012
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  • SUBVENTION FONDS THEMATIQUE

    Culture
    30 mai 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON, MONTGENEVRE, NEVACHE ET VAL DES PRES POUR L'ORGANISATION DE VISITES GUIDEES ET DE CIRCUITS

    Patrimoine
    30 mai 2012
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