Les délibérations

  • TARIF DE LOCATION DE DEUX LOGEMENTS T5 DUPLEX SIS PAVILLON DU CHAMP DE MARS ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • UNESCO ACTIONS RESEAU VAUBAN- PARTICIPATION EDITION MAQUETTE BRIANÇON

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REMISE GRACIEUSE DE DETTES - SARL CIAM

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION AVEC LE RESEAU VAUBAN - PROGRAMME EUROPEEN AT FORT

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR COURT DU FORT DES TETES AU PROFIT DU COMMISSARIAT DE POLICE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 319, 320, 322 ET N° 321 PARTIELLE- ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION COMMUNE DE BRIANÇON / OTB DU 23 NOVEMBRE 1993 - IMMEUBLE LES TEMPLIERS

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 188, 190, ET N° 191 - LA CROIX DU FRENE

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC LA MJC-CS DU BRIANÇONNAIS - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS GS ORONCE FINE

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • MODIFICATION N°2 DU PLU - CREATION D'UN EMPLACEMENT RESERVE

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 SIS GS DES ARTAILLAUDS ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES-ENFANTS PACA

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE SUBVEN_255

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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