Les délibérations

  • EGLISE DES CORDELIERS - TRAVAUX DE RESTAURATION EN VUE DE L'INSTALLATION CIAP - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
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  • ACQUISITION D'UNE PARTIE DES PARCELLES AT 762, C 1619 ET DE LA PARCELLE C 1178 - QUARTIER COMBE BRUCHE

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA C.C.B. ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • CREATIONS DE POSTES EMPLOI D'AVENIR

    Ressources humaines
    19 décembre 2012
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  • CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE ORONCE FINE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • MISE EN OEUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    19 décembre 2012
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON - DECISION_172

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • SECOURS SUR PISTES - TARIFS 2012/2013

    Sports
    19 décembre 2012
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