Les délibérations

  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
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  • REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE 4EME TRANCHE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET - CASERNE 12 TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
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  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DES PARCELLES AX N° 396, N° 403 ET N° 397, APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL (ZA DU CHAZAL)

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • INDEMNITE D'OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • DUREE D'AMORTISSEMENT DES BIENS DU BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    19 décembre 2012
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  • PRESCRIPTION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - CREATION D'UNE AIRE D'ACCUEIL

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • MISE A DISPOSITION DE 430 M² DE LA PARCELLE B/49 AU PROFIT DE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • AFFECTATION DES PARCS DE STATIONNEMENT AU BUDGET ANNEXE DE LA R.M.B.S

    Finances
    19 décembre 2012
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  • REAFFECTATION DE LA SUBVENTION FNADT 2010

    Urbanisme
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2013 - CONVENTION LES DECABLÉS

    Culture
    19 décembre 2012
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