Les délibérations

  • PARRAINAGE DE LA VILLE TIBETAINE DE PELYUL

    Motion
    19 septembre 2012
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  • TRICENTENAIRE DU TRAITE D'UTRECHT - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE CHIOMONTE (ITALIE)

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REALISATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE AU LIEU-DIT GRANDE BOUCLE

    Travaux
    19 septembre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 septembre 2012
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  • FORT DU RANDOUILLET - OCCULTATION DES BAIES - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REGENERATION DU MELEZIN DU BOIS DU BAN - DEMANDE DE SUBVENTION

    Travaux
    19 septembre 2012
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  • CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP) - DEMANDE DE MECENAT FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT AGRICOLE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2012/2013

    Sports
    19 septembre 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE

    Sports
    04 juillet 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE D'UN LOGEMENT T4 SIS AU PAVILLON DU GOUVERNEUR AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TOUS EN SCENE

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • REFECTION DU SOL DU GYMNASE DES GARCINS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Sports
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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