Les délibérations

  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE - ETAT - REGION - DEPARTEMENT /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • FORT DES SALETTES - MISE EN SECURITE DES FORTIFICATIONS FRONT EST / DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • : PLACE ÉBERLE -TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • FORT DU RANDOUILLET - SAUVETAGE CASERNEMENT 11 ET 12 (SANS EXECUTION) - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDAN CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • AMENAGEMENT DE LA PLACE GALLICE BEY / MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Patrimoine
    20 avril 2012
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - BÂTIMENT DE LA SCHAPPE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONTRAT TERRITOIRE LECTURE / AVENANT 2012

    Culture
    21 mars 2012
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  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Travaux
    21 mars 2012
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

    Finances
    21 mars 2012
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  • SUBVENTION FESTIVALIRE

    Culture
    21 mars 2012
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  • FOURNITURE ET POSE DE TOTEM D'ENTREE DE TERRITOIRE

    Travaux
    21 mars 2012
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