Les délibérations

  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSES - DEPOLLUTION PYROTECHNIQUE DES SOLS DE L'EMPRISE DU FORT DES TETES

    Travaux
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LA COUR DE L'ECOLE MATERNELLE ORONCE FINE AU PROFIT DE ZANZIBAR

    Divers
    25 février 2011
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSES - DEVELOPPEMENT DE LA CAPACITE DE STATIONNEMENT - PARKING RESIDENCE AIGLE BLEU - (FICHES 8A & 8B)

    Travaux
    25 février 2011
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  • TARIF DE LOCATION DU CORPS DE GARDE D'ARTAGNAN

    Divers
    25 février 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CCAS DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    25 février 2011
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  • MISE EN PLACE DE PROMENADES A PONEYS AUX ABORDS DU PARC DE LA SCHAPPE

    Divers
    25 février 2011
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  • EXPOSITION DE PATCHWORK AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    25 février 2011
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE

    Divers
    25 février 2011
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  • ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE

    Culture
    25 février 2011
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  • REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Divers
    25 février 2011
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  • PROLONGATION DE LA CONVENTION MJC

    Culture
    25 février 2011
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  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    25 février 2011
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