Les délibérations

  • TARIFS PERI-SCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2013

    Affaires Scolaires
    31 octobre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
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  • CALENDRIER PREVISIONNEL DES EXPOSITIONS DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'OCTOBRE 2012 A SEPTEMBRE 2013

    Culture
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES.

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013

    Divers
    19 septembre 2012
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  • 11EME FESTIVAL DU CONTE DE MONT-DAUPHIN - CONVENTION DE PARTENARIAT 2012

    Culture
    19 septembre 2012
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL _274

    Divers
    19 septembre 2012
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