Les délibérations

  • CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART DU BATIMENT ET AUX METIERS LIES AU TOURISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CREATION DE POSTES C.A.E

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    31 octobre 2012
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  • ARBRE DE NOEL 2012

    Ressources humaines
    31 octobre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL _274

    Divers
    19 septembre 2012
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  • 11EME FESTIVAL DU CONTE DE MONT-DAUPHIN - CONVENTION DE PARTENARIAT 2012

    Culture
    19 septembre 2012
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  • LIVRET CONTE

    Culture
    19 septembre 2012
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  • HARMONISATION DES PANNEAUX DE SIGNALETIQUE DIRECTIONNELLE AUX CARREFOURS DES GRANDS ITINERAIRES DE RANDONNEES

    Travaux
    19 septembre 2012
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  • PARRAINAGE DE LA VILLE TIBETAINE DE PELYUL

    Motion
    19 septembre 2012
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