Les délibérations

  • MODIFICATION DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION AU DROIT DES PARCELLES B 717 ET B 720 A FONTENIL

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • : PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE D'UN CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART, DE BATIMENT ET DU TOURISME

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CESSION DE TERRAIN DE LA CARTOUCHERIE

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC

    Finances
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • ORGANISATION D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE RELATIVE A LA MAJORATION DES DROITS A CONSTRUIRE DE 30 %

    Urbanisme
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • NOUVEAUX OUVRAGES AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • RECONDUCTION DE TROIS CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI POUR LES SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • CREATIONS D'EMPLOIS - ETE 2012

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    04 juillet 2012
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page