Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT DE TYPE 3 SIS AU GROUPE SCOLAIRE DES ARTAILLAUDS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES ENFANTS PACA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE PARCELLE POUR JARDINS FAMILIAUX

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • REGLEMENT DES PRETS ET LOCATIONS DE MATERIEL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DES TARIFS DE L'EAU 2011

    Divers
    21 janvier 2011
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  • MODIFICATION DE REPRESENTANTS DES COLLEGES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    16 décembre 2010
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  • BAIL DE CHASSE AU PROFIT DE LA SOCIETE DE CHASSE SAINT HUBERT BRIANÇONNAISE

    Divers
    16 décembre 2010
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  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : OFFICE DU TOURISME

    Finances
    16 décembre 2010
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    16 décembre 2010
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  • R.B.E.A. : MODIFICATION DE L'ARTICLE 20 DES STATUTS DE LA REGIE

    Divers
    16 décembre 2010
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