Les délibérations

  • REVISION SIMPLIFIEE DU PLU – PARCELLES 1188 PARTIELLE - C 1331 PARTIELLE ET 1179 A FONTCHRISTIANNE

    Urbanisme
    10 novembre 2010
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS : CLASSE CINEMA ET DECOUVERTE DU MILIEU

    Affaires Scolaires
    10 novembre 2010
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  • ACQUISITION D'EMPRISES MILITAIRES POUR UN EURO SYMBOLIQUE

    Urbanisme
    10 novembre 2010
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2010/2011 : FORFAIT SKI SERRE-CHEVALIER ET OLYMPIQUE JEUNES

    Sports
    10 novembre 2010
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N° 50

    Urbanisme
    10 novembre 2010
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SAEMS LES DIABLES ROUGES POUR LA

    Sports
    10 novembre 2010
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  • CONVENTION D'INSTALLATION ET DE DEPOT D'UN PLAN ELECTRONIQUE

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • RBEA : REPORT DE LA DISSOLUTION DE LA REGIE

    Divers
    24 septembre 2010
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2010

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • CONSTRUCTION D'UNE HELISTATION ET DU CENTRE REGIONAL D'INSTRUCTION DE SKI ALPIN (CRISA) AU PROFIT DE LA GENDARMERIE NATIONALE - AVIS D_1212

    Divers
    24 septembre 2010
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2010

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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  • DISPONIBILITE OPERATIONNELLE POUR LES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EMPLOYES A LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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