Les délibérations

  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254459

    Finances
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES. PORTIONS D'ITINERAIRE EN FORET DOMANIALE

    Divers
    21 décembre 2011
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  • INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

    Finances
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°28 – SKATE PARK – A L'ASSOCIATION « LE PROJET BERWICK ».

    Sports
    21 décembre 2011
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  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    21 décembre 2011
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