Les délibérations

  • AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE DSP DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • CONVENTION D'INSTALLATION ET DE DEPOT D'UN PLAN ELECTRONIQUE

    Travaux
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • RBEA : REPORT DE LA DISSOLUTION DE LA REGIE

    Divers
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2010

    Travaux
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • CONSTRUCTION D'UNE HELISTATION ET DU CENTRE REGIONAL D'INSTRUCTION DE SKI ALPIN (CRISA) AU PROFIT DE LA GENDARMERIE NATIONALE - AVIS D_1212

    Divers
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2010

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • DISPONIBILITE OPERATIONNELLE POUR LES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EMPLOYES A LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
    Lire la suite
  • DSP CASINO DE JEUX : DESIGNATION DU ELEGATAIRE – APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation de Service Public
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • DSP CINEMA L'EDEN : DESIGNATION DU DELEGATAIRE

    Délégation de Service Public
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • CESSION DE TERRAINS C 1185 - 1179 PARTIELLE - CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE A FONTCHRISTIANNE

    Urbanisme
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE B 1019 SISE AU FONTENIL

    Urbanisme
    15 septembre 2010
    Lire la suite
  • MISE EN ŒUVRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DIA VENTE ROWBACK DURANCE

    Urbanisme
    15 septembre 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page