Les délibérations

  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES CONCERTS BRIANÇONNAIS »

    Culture
    25 janvier 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

    Culture
    25 janvier 2012
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE -ETAT-CONSEIL REGIONAL-CONSEIL GENERAL /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254459

    Finances
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°254553

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES

    Divers
    21 décembre 2011
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  • DOMICIL – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N°264717

    Finances
    21 décembre 2011
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  • PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE DES HAUTES ALPES. PORTIONS D'ITINERAIRE EN FORET DOMANIALE

    Divers
    21 décembre 2011
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  • INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

    Finances
    21 décembre 2011
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