Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE PARCELLE POUR JARDINS FAMILIAUX

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • REGLEMENT DES PRETS ET LOCATIONS DE MATERIEL POUR L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS

    Divers
    21 janvier 2011
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  • CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DES TARIFS DE L'EAU 2011

    Divers
    21 janvier 2011
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  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET UNESCO

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON –SERVICE DU PATRIMOINE ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX- MONT-DAUPHIN – ANNEE 2011

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • APUREMENT DES CREANCES ET DETTES ANCIENNES BRIANÇON/EDSB

    Finances
    16 décembre 2010
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