Les délibérations

  • AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

    Divers
    11 juillet 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER AOUT 2011

    Ressources humaines
    11 juillet 2011
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  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 22/06/2011 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE

    Finances
    11 juillet 2011
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  • CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE – ACTIONS SITES PHARES/CCB

    Patrimoine
    11 juillet 2011
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2011 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    11 juillet 2011
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  • ERILIA – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N° 254678

    Finances
    11 juillet 2011
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  • ADHESION AU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE

    Développement durable
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N° 9 DE LA COPROPRIETE 3TF AU PROFIT DU BOXING CLUB DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    30 mai 2011
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  • ORGANISATION DE LA JOURNEE « ART ET HANDICAP » : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    30 mai 2011
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  • TARIFS 2011/2012 DES PRESTATIONS SCOLAIRES - GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

    Affaires Scolaires
    30 mai 2011
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  • CONCERT DE L'ORCHESTRE DES ALPES DU SUD LE 26 JUIN 2011 A L'EGLISE SAINTE CATHERINE

    Culture
    30 mai 2011
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  • CESSION DES PARCELLES C1242 PARTIELLE – C1245 PARTIELLE – C1249 - C1086 A FONTCHRISTIANNE ET

    Urbanisme
    30 mai 2011
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