Les délibérations

  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2011 – CONVENTION AVEC LES DECABLES

    Culture
    30 mai 2011
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  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SNCFACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SNCFACCORD DE PARTENAR_831

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Stationnement
    30 mai 2011
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT SODILAIT – CPIE

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE LYCEE D'ALTITUDE

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 D'UN LOGEMENT T2 A L'ANCIENNE ECOLE DU FONTENIL

    Divers
    30 mai 2011
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  • JARDIN DU GOUVERNEUR : CONVENTION DE MECENAT

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 DES GARAGES SIS RUE BERMOND GONNET

    Divers
    30 mai 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE RESTAURATEUR STEPHANE FROIDEVAUX

    Patrimoine
    30 mai 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2011 DU CORPS DE GARDE D'ARTAGNAN

    Divers
    30 mai 2011
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  • REMPLACEMENT DE DEUX REPRESENTANTS DU COLLEGE « HOTELLERIE ET HOTELLERIE DE PLEIN-AIR » AU

    Délégation
    30 mai 2011
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