Les délibérations

  • REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNE

    Divers
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2011-2012

    Sports
    14 septembre 2011
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  • TARIFS CENTRE AQUATIQUE ET DE LOISIRS ET PATINOIRE

    Sports
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION NAVETTE SKIEUR 2011/2012

    Tourisme
    14 septembre 2011
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  • CONVENTION REGIONALE D'AMENAGEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE DE L'ESPACE « VALLEEN DE LA GUISANE » ENTRE LA REGION, LE SIVM DE SERRE CHEVALIE_799

    Divers
    14 septembre 2011
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Intercommunalité
    14 septembre 2011
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 737 A SAINT-BLAISE

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE

    Finances
    14 septembre 2011
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  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N° 106

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL : REMISE GRACIEUSE PARTIELLE

    Finances
    14 septembre 2011
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  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A MME NADINE BUFFAUMENE

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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