1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

    Divers
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER AOUT 2011

    Ressources humaines
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 22/06/2011 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE

    Finances
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE – ACTIONS SITES PHARES/CCB

    Patrimoine
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2011 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • ERILIA – REAMENAGEMENT DE L'EMPRUNT GARANTI N° 254678

    Finances
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2012

    Patrimoine
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • ADMISSION DE LA PROCEDURE D'URGENCE

    Délégation de Service Public
    11 juillet 2011
    Lire la suite

  • ORGANISATION DE LA JOURNEE « ART ET HANDICAP » : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • CONCERT DE L'ORCHESTRE DES ALPES DU SUD LE 26 JUIN 2011 A L'EGLISE SAINTE CATHERINE

    Culture
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • TARIFS 2011/2012 DES PRESTATIONS SCOLAIRES - GRATUITE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

    Affaires Scolaires
    30 mai 2011
    Lire la suite

  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2011 – CONVENTION AVEC LES DECABLES

    Culture
    30 mai 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page