Les délibérations

  • Convention de mise à disposition de personnel – Ville /C.C. du Briançonnais

    Ressources humaines
    16 novembre 2022
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  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 09 novembre 2022

    16 novembre 2022
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  • Réaménagement de la dette / charges à répartir

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Adoption du référentiel M57 au 01/01/2023

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget Annexe M4 de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement Mise à jour des règles d’amortissement

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M57- Mise à jour des règles d’amortissement

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget Annexe M4 / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement – décision modificative n°2

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - décision modificative n°3

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Conseil d’Administration de la SPL Eau Services Haute-Durance

    Institution et vie politique
    16 novembre 2022
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  • Budget principal M14 - Ajustement des AP/CP

    Finances
    16 novembre 2022
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  • Création de la régie à autonomie financière

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    16 novembre 2022
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  • Demande de subvention – Département des Hautes-Alpes : travaux rue Barthélémy CHAIX

    Finances
    16 novembre 2022
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