Les délibérations

  • Recensement de la population 2024

    Affaires générales
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    26 décembre 2023
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  • Décision modificative N°4 - Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maitre : parcelle AW2

    Urbanisme
    26 décembre 2023
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  • Décision modificative N°2 - Budget annexe /Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • OPAH : approbation de la convention POPAC

    Urbanisme
    26 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
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