Les délibérations

  • CONVENTION D'INSTALLATION ET DE DEPOT D'UN PLAN ELECTRONIQUE

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • CONSTRUCTION D'UNE HELISTATION ET DU CENTRE REGIONAL D'INSTRUCTION DE SKI ALPIN (CRISA) AU PROFIT DE LA GENDARMERIE NATIONALE - AVIS D_1212

    Divers
    24 septembre 2010
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2010

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2010

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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  • DISPONIBILITE OPERATIONNELLE POUR LES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EMPLOYES A LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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  • REGLEMENT A TITRE EXCEPTIONNEL ET DEROGATOIRE D'IHTS

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COPERNIC EXPOSITION « LES INSTRUMENTS ASTRONOMIQUES » AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    24 septembre 2010
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  • CONFERENCE FONDS ANCIEN

    Culture
    24 septembre 2010
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  • INCORPORATION D'UN BIEN VACANT ET SANS MAITRE DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL - PARCELLE B 1019 SISE AU FONTENIL

    Urbanisme
    15 septembre 2010
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  • MISE EN ŒUVRE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DIA VENTE ROWBACK DURANCE

    Urbanisme
    15 septembre 2010
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  • TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU RESEAU HTA – LE FONTENIL - CONVENTIONS DE SERVITUDE

    Urbanisme
    15 septembre 2010
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  • FESTIVAL DE CONTE DE MONT-DAUPHIN – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    15 septembre 2010
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