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Les délibérations

  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2010/2011 : FORFAIT SKI SERRE-CHEVALIER ET OLYMPIQUE JEUNES

    Sports
    10 novembre 2010
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N° 50

    Urbanisme
    10 novembre 2010
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SAEMS LES DIABLES ROUGES POUR LA

    Sports
    10 novembre 2010
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  • CESSION DE TERRAIN A TITRE GRACIEUX - PARCELLE

    Urbanisme
    10 novembre 2010
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  • CASCADE DE GLACE DU PARC DE LA SCHAPPE : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LE

    Sports
    10 novembre 2010
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  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – CONVENTION DE PARTENARIAT 2010

    Travaux
    24 septembre 2010
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  • CONSTRUCTION D'UNE HELISTATION ET DU CENTRE REGIONAL D'INSTRUCTION DE SKI ALPIN (CRISA) AU PROFIT DE LA GENDARMERIE NATIONALE - AVIS D_1212

    Divers
    24 septembre 2010
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER OCTOBRE 2010

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
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  • DISPONIBILITE OPERATIONNELLE POUR LES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES EMPLOYES A LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • REGLEMENT A TITRE EXCEPTIONNEL ET DEROGATOIRE D'IHTS

    Ressources humaines
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION COPERNIC EXPOSITION « LES INSTRUMENTS ASTRONOMIQUES » AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    24 septembre 2010
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  • CONFERENCE FONDS ANCIEN

    Culture
    24 septembre 2010
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