1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • AUGMENTATION TARIFS PRESTATIONS SCOLAIRES – TARIFS 2010/2011

    Affaires Scolaires
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON/SAEMS LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2010/2011

    Sports
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • CONVENTION FOURNITURE DE CONSOMMABLES DIVERS AU PROFIT DU C.C.A.S.

    Finances
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • SPORTS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

    Sports
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • TARIF DE LOCATION D'UN APPARTEMENT T2 SIS A L'ANCIENNE ECOLE

    Finances
    24 septembre 2010
    Lire la suite

  • CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • COUPE AFFOUAGERE 2010

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • INFORMATION AU CONSEIL

    Divers
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 12/08/2010 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE BUDGET PRIMITIF 2010 VOTE LE 5 AOUT 2010

    Finances
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    15 septembre 2010
    Lire la suite

  • DSP CASINO DE JEUX : DESIGNATION DU ELEGATAIRE – APPROBATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation de Service Public
    15 septembre 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page