Les délibérations

  • Ajustement provision pour contentieux 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • C.C.A.S. : Subvention - Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • O.T.I.S.C.V.B : Subvention - Exercice 2022 / Avenant N°3 à la convention d'objectifs et de financement

    Finances
    03 février 2022
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  • Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

    Finances
    03 février 2022
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  • Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

    Finances
    03 février 2022
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  • Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

    Finances
    03 février 2022
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  • Adhésion à l’AMF05

    Finances
    03 février 2022
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  • C.C.A.S. : Remboursement croisé Ville/CCAS - Exercice 2021

    Finances
    03 février 2022
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  • Médiathèque & C.A.C. - Convention de mutualisation de moyens Ville/CCB

    Finances
    03 février 2022
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  • Associations et clubs sportifs : Subventions - Exercice 2022

    Vie associative
    03 février 2022
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  • Servitude de passage sur parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463

    Urbanisme
    03 février 2022
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  • Hockey sur glace : Partenariat Ville de Briançon – SASP Les Diables Rouges / Saison sportive 2021/2022 

    Sports
    14 décembre 2021
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