Les délibérations

  • Procès-Verbal / Conseil municipal du 10 avril 2024

    06 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/76 - Demande de subventions - Place de l’Europe

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/92 - Avenue du Professeur Forgues : désaffectation, déclassement et cession

    Urbanisme
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/77 - Demande de subventions - Galerie Paul Blein

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/93 - Hameau du Fontenil désaffectation, déclassement et cession

    Urbanisme
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/61 - Compte de gestion 2023 - Budget principal

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/78 - Demande de subventions - Modernisation du parcours skieur contrat station

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/94 - Chemin des Clapières : échange de terrains

    Urbanisme
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/62 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe RMBS

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/79 - Demande de subventions - Avenue de la République

    Finances
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/95 - Dispositif NEFE convention de transfert de biens numériques du collège Vauban au profit de la Ville de Briançon

    Affaires Scolaires
    05 juin 2024
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  • DEL 2024.05.29/63 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe CSAB

    Finances
    05 juin 2024
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