Les délibérations

  • Subvention attribuée la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024 

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Rapport de suivi de la Chambre Régionale des Comptes

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de logements au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Mise à disposition de la patinoire au profit de la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Règlement des marchés de plein air et des foires

    Police et Sécurité
    15 novembre 2023
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  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Amicale Boule Briançonnaise »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
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  • Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Nautic Club Briançonnais »

    Baux et conventions
    15 novembre 2023
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  • Complément de la cession d’une partie de la parcelle AP320 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
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  • Commission d’accessibilité - Composition

    Institution et vie politique
    15 novembre 2023
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  • Cession de la parcelle AW397 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
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