Les délibérations

  • Marché couvert : gratuité des droits de place – 22 décembre 2021

    Finances
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Débat d'orientation budgétaire 2022

    Finances
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Forfait communal 2021 – école CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Mise à disposition temporaire d’espaces de stockage /Convention Ville de Briançon - UGECAM PACA & Corse

    Vie associative
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Budget principal 2021 : Décision modificative N°3

    Finances
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Évolution de la grille tarifaire

    Stationnement
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Recensement 2022

    Affaires générales
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Régularisation foncière parcelles B 1322 et 1321 sise quartier les Clots avec les consorts Pailhes

    Urbanisme
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Mise en œuvre du schéma de mutualisation communautaire : création et portage de services communs

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • AREA Région SUD : rapport social 2020

    ZAC des Quartiers du 15/9
    14 décembre 2021
    Lire la suite
  • Modification du tableau des effectifs de la Ville

    Ressources humaines
    14 décembre 2021
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page